Conditions générales de ventes
Sauf accord spécifique contraire par écrit, les conditions générales suivantes sont dapplication entre les parties.
1)Votre commande sera enregistrée dès que nous auront reçu 100% du montant de la commande taxes comprises sur notre compte.
2)Dans la communauté Européenne la TVA n'est pas d'application sauf au Luxembourg.
Vous recevrez une facture avec une TVA de 0 intra-communautaire sauf pour le Luxembourg.
3)Pour les produits de type objets:
Les frais de transports sont payables à la commande et définis dans le détail.
Les frais de transports sont en plus du prix taxes comprises.
Ces frais de transports seront calculés en fonction du pays de livraisons et du poids voir du volume de la marchandise commandée.
Les tarifs des frais de transports appliqués sont ceux des compagnies Chronopost, DHL, FEDEX, ou la poste.
4)Aucun produit ne sera remboursé, ni échangé, sauf disposition contraire.
5)Ces conditions générales pourront en tout temps être modifiées par H.I.S. S.A. et elles entreront alors en vigueurs sept jours à compter de la date d'émission après en avoir donné communication (ceci même par Email).
6)Le Droit Luxembourgeois est dapplication pour ce contrat et bon de commande.
7)En cas de litige éventuel, seuls les Tribunaux du Grand Duché de Luxembourg seront compétents.
8)Si une ou plusieurs stipulations de ces conditions générales venaient à être annulées par un tribunal, cette annulation naura aucune incidence sur les autres stipulations du contrat qui resteront en vigueur.